21629 réponses à ce sujet

[Dan2581]

En matière de crime, l’instruction est obligatoire.
À l’issue de sa garde à vue, la personne mise en cause est présentée au procureur qui décide de sa destination. Pour Valette à priori, lors de cette présentation, il a été remis en liberté sous contrôle judiciaire. (Le procureur aurait pu demander son incarcération au juge des libertés). Ensuite le juge d’instruction qui est saisi par le procureur de République instruit le dossier à charge et à décharge . La loi lui fait obligation de rechercher des preuves de culpabilité et d’innocence de la personne mise en cause. Il procède à cette mission soit lui même, soit en délégant ses pouvoirs à un OPJ par voie de commissions rogatoires pour des missions bien précises (auditions de témoins, curriculum vitae….)

[ontour67]

Merci Emeres. Rebat

Il a bien fes

[Emeres]

Merci Emeres. Rebat

Il a bien fes

Eh, ça oui ! Rapide en plus.

[ontour67]

Merci Emeres. Rebat

Il a bien fes

Eh, ça oui ! Rapide en plus.

Mec, n'est-ce pas la rapidité sa qualité première ? Ne craignant aucun tanger.

[M4ST3R]

.

[chab]

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quel Rabat-joie

[Emeres]

M4ST3R M'4 R0QU3'.

[John Bonal]

Ontour. Et Valette, il a bien fesse.

[Le_Retour_Du_Roi]

.

 

J'avoue que je suis totalement en phase avec toi sur ce point.

[Romi]

.

Bon raisonnement,rien a ajouter bravo

[Tetenlair]

Concernant Valette, je rappelle que, concernant une éventuelle condamnation, le doute bénéficie à l'accusé ; il faudra donc des preuves solides pour qu'il soit condamné, c'est d'ailleurs toute la difficulté dans ce type d'affaire, à plus forte raison lorsqu'il y a une seule accusatrice.

 

Et, je pense que nous le savons tous, la qualité de l'avocat joue pour beaucoup dans un procès d'Assises.

 

A ce stade, le club n'a aucun moyen de le licencier, et de le faire quitte le club sans son accord sans avoir à lui payer son salaire restante sur la durée du contrat.

[mati25]

Ben il ne fallait pas le faire signer alors !
Et pour info, les clauses suspensives cela existe...

[Le_Retour_Du_Roi]

Concernant Valette, je rappelle que, concernant une éventuelle condamnation, le doute bénéficie à l'accusé ; il faudra donc des preuves solides pour qu'il soit condamné, c'est d'ailleurs toute la difficulté dans ce type d'affaire, à plus forte raison lorsqu'il y a une seule accusatrice.

 

Et, je pense que nous le savons tous, la qualité de l'avocat joue pour beaucoup dans un procès d'Assises.

 

A ce stade, le club n'a aucun moyen de le licencier, et de le faire quitte le club sans son accord sans avoir à lui payer son salaire restante sur la durée du contrat.

 

Il y a possiblement une porte de sortie avec un départ par une rupture conventionnelle si le joueur est d'accord, mais dans ce cas le club devra mettre la main au porte-monnaie.

 

Le licenciement pour faute grave semble exclu, car la situation du joueur était connue de tous et les faits remontent d'avant son passage à Sochaux ....

 

Dur dur cette affaire.

[Romi]

Quoiqu'il en soit le faire jouer dans cette situation est risqué, Pour lui par rapport au media etc et le club en terme d'image "négative".
Je ne l'accuse pas je laisse la justice faire son travail sur ce domaine mais tant que le procès n'est pas fini cela reste très compliqué a gérer

[cdsb90]

Concernant Valette, je rappelle que, concernant une éventuelle condamnation, le doute bénéficie à l'accusé ; il faudra donc des preuves solides pour qu'il soit condamné, c'est d'ailleurs toute la difficulté dans ce type d'affaire, à plus forte raison lorsqu'il y a une seule accusatrice.

 

Le mal est fait. Les assises tu les convoques pas pour du beurre, le dossier pue. Il peut s'en sortir avec des pirouettes juridiques, mais l'image est écorné. 

[Tetenlair]

Ben il ne fallait pas le faire signer alors !
Et pour info, les clauses suspensives cela existe...

 

sur ton premier point, je suis d'accord

 

tant qu'il n'est pas condamné ...

[Tetenlair]

 

Concernant Valette, je rappelle que, concernant une éventuelle condamnation, le doute bénéficie à l'accusé ; il faudra donc des preuves solides pour qu'il soit condamné, c'est d'ailleurs toute la difficulté dans ce type d'affaire, à plus forte raison lorsqu'il y a une seule accusatrice.

 

Le mal est fait. Les assises tu les convoques pas pour du beurre, le dossier pue. Il peut s'en sortir avec des pirouettes juridiques, mais l'image est écorné. 

 

 

n'y a t il donc jamais eu de jugés acquittés aux Assises ?

 

c'est le juge d'instruction qui décide de la mise en accusation, art 181 du code de procédure pénale ... parce qu'il estime que les faits constituent un crime.

mais ce n'est que son avis, certes éclairé mais pas toujours objectif (ce n'est qu'un humain), et le procès est justement là pour présenter les faits et entendre les arguments de l'accusation et du défendeur

 

il n'est pas le titulaire, c'est notre chance ; mais je ne vois quoi faire à part le conserver jusqu'à une éventuelle condamnation ..

[- DB -]

En revanche aux assises, s'il est condamné en première instance, je me demande s'il peut échapper au mandat de dépôt, même en cas d'appel.

[Le pote au laid]

Il peut mais c'est très rare.

[chab]

Pas étonnant qu'un mec renvoyé aux assises soit également relegué sur le banc

[Lejeun]

Faites entrer l'accusé.

[Le pote au laid]

Pas étonnant qu'un mec renvoyé aux assises soit également relegué sur le banc

Bien vu !

[John Locke]

Sochaux-Dortmund, il y a 20 ans ...

https://www.estrepub...-se-souviennent

[Pantousot]

Sochaux-Dortmund, il y a 20 ans ...

https://www.estrepub...-se-souviennent

Cette équipe était incroyable…. Et les buts magnifiques.

[chebix]

Quel souvenir, j’avais 24 ans , j’étais ouf

[Cun's]

Ca a longtemps été mon fond d'écran...
Probablement mon meilleur souvenir de match à Bonal...

[ontour67]

Le westfallen stadion valait aussi le déplacement

[Le pote au laid]

Comme le dit fort justement Hervé Blanchard, on marchait sur l'eau cet automne-là.

[Basquoturque]

A oui quel magnifique souvenir j'y étais.
Et oui messieurs en ce temps la, le petit bottait les fesses des gros.
Que ce temps me manque bordel...

[Truella]

On avait un style de jeu très particulier et assez novateur pour l'époque. On jouait très bas, se laissant presque volontairement dominer. Mais avec notre défense on ne concédait finalement que peu d'occasion. Puis Pedretti envoyait une passe laser millimétrée en profondeur, avec les flèches Frau et Santos devant qui déposaient la défense adverse. Ou bien Oruma portait le ballon box to box en cassant les lignes et les appels devant exploitait à merveille les décalages.

 

Je me souviens qu'on était parfois mené au score et pour autant on ne sortait pas, c'était frustrant pour le public mais en une remontée de balle on claquait.

 

 

On était aussi particulièrement efficace devant... Santos quel joueur, il gagnait quasiment tous ses duels face aux gardiens dans des positions et des angles parfois impossibles.