2793 réponses à ce sujet

[Cedthan]

La suite c'est complètement obscur, nouvelle session de reprise ouverte à tous puisque le club sera reprenable pour rien.

Alors ça, ça mérite d'être creusé.
La licence, le nom, tout appartient à l'association.
C'est la SASP qui n'a plus que les dettes qui va être liquidée.
Si on repart avec l'association, il n'y a pas forcément de reprise ouverte à tous, mais des choix qui peuvent être faits.

Sauf si je me trompe...

[Styg]

N'empêche je me demande encore comment la DNCG a pu valider en décembre et n'émettre aucune alerte... Et aujourd'hui ils nous plombent car le dossier est trop différent de ceux présenter avant, c'est une blague, si ils avaient bien fait leur boulot avant on aurait eu plus que 5 jours pour préparer un dossier de reprise solide, eux aussi doivent rendre des comptes pour le coup

[Laguit]

Il me semble qu'il faille obligatoirement un avis favorable du CNOSF pour que le COMEX soit saisi. Donc pour moi, c'est cuit.
Cet avis négatif interdit de toute façon le FC Sochaux de passer une troisième fois devant la DNCG.

C'est faux
Il peut laisser couler
Confirmer ou infirmer l'avis

C’est faux.

[Lqbtec]

Perso tant que Annecy n'est pas officiellement annoncé en Ligue 2 j'ai l'espoir que le comex vienne nous sauver les miches... J'ai plus que ça a quoi me raccrocher

C'est con à dire... mais je pense la même chose même si 99,99% de chance que ce ne sois pas le cas...

On se raccroche à ce que l'on a... comme on peut.

[Romi]

De toute façon Nenking avait dis vente a un euro si cnof ok et maintien L2.
La vente risque de capoté et Nenking laisser périr le club encore un bon moment avant le dépôt de bilan .... l'histoire n'est pas finie et risque d'être très très longue.....merci a Nenking, Samuel Laurent,le cnof et tout ceux qui ont contribué à ce que le FCSM devient aujourd'hui

[jorge]

Juste comme ça en passant, en cas de vente du club, normalement il y un passage devant la DNCG pour valider la reprise, on y a pas droit?

[NMZ]

La suite c'est complètement obscur, nouvelle session de reprise ouverte à tous puisque le club sera reprenable pour rien.

Alors ça, ça mérite d'être creusé.
La licence, le nom, tout appartient à l'association.
C'est la SASP qui n'a plus que les dettes qui va être liquidée.
Si on repart avec l'association, il n'y a pas forcément de reprise ouverte à tous, mais des choix qui peuvent être faits.

Sauf si je me trompe...

Il me semble que la marque est la propriété de la SA.

[JUDAS]

Perso tant que Annecy n'est pas officiellement annoncé en Ligue 2 j'ai l'espoir que le comex vienne nous sauver les miches... J'ai plus que ça a quoi me raccrocher

C'est con à dire... mais je pense la même chose même si 99,99% de chance que ce ne sois pas le cas...
On se raccroche à ce que l'on a... comme on peut.

La décision pour Annecy devrait tomber rapidement, le championnat commence samedi.

[Wilson]

Je ne me remets pas de cette décision.

On est tellement dans le subjectif que ça me rend fou.

Certains clubs passent la DNCG en apportant qui des promesses de ventes plus farfelues les unes que les autres ou qui des pseudo apports de 40M€ d’argent perso sur un compte du club.

Ce sont des gens qui passent leur temps à avaler certaines couleuvres ou croire certaines promesses. Là on se parle d’une conciliatrice (et peut-être sa bande de copains en préretraite du comité avec elle) qui a tout bloqué pour potentiellement un delta de 1.5M€…

Je veux bien que RP, son avocat, les politiques et JCP soient tous nuls et nous aient fait croire à la lune alors qu’ils y sont allés en slip, mais j’ai quand même un gros doute.

Donc il nous manquerait 1.5, et même 8 tiens s’il le faut. Et t’as quelqu’un qui décide que c’est pas clair donc elle décide de tout tuer. Sans état d’âme comme le disait le président. Et après on vient se plaindre de la désindustrialisation et de la fuite de nos forces vives.

Mais un peu d’écoute et d’adaptabilité bordel! Le mec réussit à réunir presque la totalité du budget en deux semaines, en négociant avec un obscur conglomérat indigne de la moindre confiance, et tu lui laisses aucune chance….

Ben bravo.

Suis dégoûté et dévasté.

[GauchixHBCM]

En N3, c'est l'association qui tient les rênes.

En N1, on peut garder Tanchot et un minimum le staff

[PAF]

[hugumpoo]

Parigots_de_Sochaux___Parigotssochaux____X-2.jpg

En gros, selon les avocats, on s'est fait BAISER.

Ca m'enerve ENCORE PLUS.

[M-J]

Le réveil où tu te rends compte que tout ceci est bien réel.

[Wilson]

Parigots_de_Sochaux___Parigotssochaux____X-2.jpg

 

superbe

l'illustration de ce que je disais plus haut.

 

encore un beau scandale.

comme disait un célèbre philosophe: "on s'autorise à penser dans les milieux autorisés"....

 

ben j'aimerais bien pour une fois qu'on y soit dans ces putains de milieux. le Football Fancais nous doit bien ca. bordel.

[GauchixHBCM]

Si on peut faire le bordel et empêcher la L2 de reprendre

[As17]

Parigots_de_Sochaux___Parigotssochaux____X-2.jpg

En gros, selon les avocats, on s'est fait BAISER.
Ca m'enerve ENCORE PLUS.

Clairement

[Styg]

Par contre les promesses de SL pour 22 millions ça passait sans soucis ni restriction (je sais bien que ce n'est pas les mêmes juridictions mais je ne décolère pas).
Finalement JL avait raison, on regrette le transfert avorté de Mauricio...

[hugumpoo]

"Lorsqu'une partie introduit une procédure en référé, l'audience est fixée dans un délai beaucoup plus court, de 3 à 6 semaines ; dans l'hypothèse d'une grande urgence, l'audience peut même avoir lieu le jour de la saisine, peu importe qu'il s'agisse d'un jour férié." 

 

Est-ce un cas de grande urgence ? J'imagine que oui vu que la reprise est samedi 

[XIII]

Encore une fois sans doute victimes de magouilles politiques... posons nous des questions sur cette "con-cilliatrice" dont la décision n'a aucun fondement au vu des décisions

prises pour Lens en 2014 et pour Sedan récemment. Sedan vient de changer d'actionnaire, et le cnosf n'a pas mouffeté. Lens n'avait pas la moitié de la somme demandée par la DNCG, et

c'est passé..

Curieusement cette dame était déjà au cnosf en 2014 et au conseil d'état si j'ai bien compris l'avocat de l'époque qui s'est exprimé ce matin sur FBB.

Il n'y a aucune logique dans cette décision, et dans ce cas on peut toujours s'interroger sur l'intervention en sous main de politiques.. comme en 2014.

Après tout ce n'est pas grave, ce n'est que sochaux..

[Galugeo]

Ouais en résumé ça va faire comme pendant la descente en ligue 2, on va partir pour des mois de procédures, à la fin on va nous taper sur l'épaule en nous disant "Oups, déso mon pti gars en fait t'avait raison, bon sans rancune ?"

[Pépé]

Si j'ai bien compris on espère que le Tribunal nous autorise aujourd'hui à repasser le plus vite possible devant la DNCG ?

[hugumpoo]

Je sais pas si l'article est déjà sorti ici mais y'a un peu + """"d'explications"""".

 

[Pépé]

Pour moi on espère clairement encore un miracle, ce ne sont pas des procédures longues qu'on vise.

[Laguit]

Parigots_de_Sochaux___Parigotssochaux____X-2.jpg

En gros, selon les avocats, on s'est fait BAISER.
Ca m'enerve ENCORE PLUS.

Ils ne vont pas dire le contraire en même temps, ils sont dans leurs rôle de défense.

[Galugeo]

 

On a pu lire mardi 1er août dans la presse plusieurs articles indiquant en substance que le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) aurait rendu « un avis défavorable pour le maintien en Ligue 2 » du FC Sochaux-Montbéliard SA et que le club ne serait donc « pas repêché en Ligue 2 ».
 

Pourtant, en l’état, cette issue n’est pas acquise. Qu’en est-il réellement ?

Le FC Sochaux Montbeliard est en proie depuis quelques années à des difficultés financières. Certains se souviendront d’ailleurs qu’en 2018-2019 il avait échappé de peu à la rétrogradation conservatoire en N3.

C’est dans ce contexte que la Direction Nationale du Contrôle de Gestion (DNCG) de la LFP - Ligue de Football Professionnel a de nouveau eu à se prononcer récemment sur la situation du club.

1. La décision de la DNCG

La DNCG est notamment chargée d’assurer « le contrôle juridique et financier des clubs affiliés » (art. 1 du règlement de la DNCG figurant en annexe à la convention entre la FFF - Fédération Française de Football et la LFP - Ligue de Football Professionnel). A ce titre, elle est notamment dotée d’une Commission de contrôle des clubs professionnels et d’une Commission d’appel (art. 2, 3 et 6 du règlement de la DNCG).

Ces commissions ont notamment compétence pour appliquer des mesures de rétrogradation (art. 11 du règlement de la DNCG).

C’est ce qui s’est produit dans le cas du FC Sochaux-Montbéliard SA : la Commission de contrôle des clubs professionnels de la DNCG a prononcé la rétrogradation du club, décision confirmée le 11 juillet 2023 par la Commission d’appel de la DNCG.

2. La proposition du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF)

Le Code du sport impose la saisine du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) à fin de conciliation préalablement à tout recours contentieux, notamment lorsque le conflit résulte d’une décision prise par une fédération sportive en application de ses statuts (art. R.141-5 du Code du sport).

Il s’agit d’une procédure amiable, visant à résoudre le litige sans avoir à saisir un tribunal.

Le FC Sochaux-Montbéliard SA était donc tenue de saisir le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) qui avait deux possibilité : proposer à la LFP - Ligue de Football Professionnel (la DNCG) de reconsidérer sa décision, ou proposer au club de s’en tenir à la décision de la DNCG.

C’est cette dernière option qu’a retenu le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF), ce qui n’est pas si surprenant dès lors que ce dernier rappelle régulièrement qu’en matière de contrôle de gestion il ne saurait se substituer aux commissions spécialisées mises en place par les fédérations et que le recours au conciliateur n’a pas vocation à permettre à des clubs de présenter devant lui des éléments financiers nouveaux qui n’auraient pas été annoncés devant les organes fédéraux (par exemple : proposition du 26 août 2005).

Pour autant, le FC Sochaux-Montbéliard SA conserve la possibilité de s’opposer aux mesures proposées par le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) (art. R.141-23 du Code du sport) et de saisir le tribunal administratif, le cas échéant en référé.

3. L’éventuelle saisine du tribunal administratif

L'une des difficultés dans cette affaire tien à la proximité de la reprise du championnat de Ligue 2 BKT Tires, qui est prévue samedi 5 août prochain.

Le FC Sochaux-Montbéliard SA a donc besoin d’obtenir une décision rapide.

Or, il est possible d’obtenir du juge administratif la suspension de l’exécution d’une décision administrative telle qu’une rétrogradation administrative prononcée par la DNCG, par le biais d’une procédure de référé.

Pour cela, le requérant doit démontrer l'existence de :

 

• l’urgence et ;
• d'au moins un moyen propre à créer, en l’état de l’instruction, un doute sérieux quant à la légalité de la décision.

 

S’agissant de l’urgence, dans une affaire concernant l’interdiction d’accession du Luzenac Ariège Pyrénées au championnat de Ligue 2, le tribunal administratif de Toulouse avait jugé que l’absence d’inscription de l’équipe dans le calendrier d’un championnat de football est de nature à porter un préjudice sportif et économique au club et à l’ensemble de ses salariés, au regard notamment de l’imminence du début du championnat de Ligue 2 (TA Toulouse, 1er août 2014, n° 1403699).

Dans cette même affaire, le tribunal avait considéré que l’erreur manifeste d’appréciation des créances portées à l’actif du bilan du club (dont le niveau de dettes était inchangé) était de nature, en l’état de l’instruction, à créer un doute sérieux quant à la légalité de la décision de la commission d’appel de la DNCG.

Par conséquent, cette décision avait été suspendue par le tribunal et il avait été enjoint à la DNCG de réexaminer la situation du club dans un délai de 8 jours.

Le FC Sochaux-Montbéliard SA ayant annoncé son intention de saisir le tribunal administratif en référé, reste à savoir quelle décision serait rendue dans son cas. Un lion ne meurt pas, il dort…

 

 

https://www.linkedin...DabTH1+wzWpmw==

[hugumpoo]

Je ne sais pas mettre un PDF désolé :

 

Le FC Sochaux est au bord du gouffre

 

L'avenir à court terme du FC Sochaux apparaît bien sombre, pour ne pas dire désespéré. Plusieurs possibilités s'offrent à cette institution du football français, mais la plus probable d'entre elles mène au dépôt de bilan et à une rétrogradation en National 3. En effet, le CNOSF a rendu hier un avis négatif concernant la réintégration du club franc-comtois en Ligue 2.

 

La veille, pourtant, Romain Peugeot avait défendu auprès de l'instance son dossier de reprise du FCSM, que son entourage qualifiait de « structuré, solide et complet ». À ses côtés, Frankie Yau, un cadre de Nenking, n'avait pas prononcé le moindre mot, alors qu'il demeure le président du FCSM et que le conglomérat chinois en est encore officiellement le propriétaire.

 

Ce flou autour de la question de savoir qui détient aujourd'hui réellement le club a pu desservir le dossier sochalien, puisque la conciliatrice nommée par le CNOSF a considéré que celui-ci comprenait trop d'éléments nouveaux par rapport à ce qui avait été présenté à la commission d'appel de la DNCG, le 11 juillet.

 

Un soutien financier jugé aléatoire

 

La désinvolture totale dont avaient fait preuve ce jour-là les représentants de Nenking a par ailleurs été rappelée de manière assez sèche, lors de l'audition de lundi, par les membres de la DNCG présents. Ceux-ci ne comprennent manifestement toujours pas pourquoi le groupe basé à Foshan (Chine) s'est décidé si tardivement (le 15 juillet) à vendre le club, alors qu'il avait déjà acté sa volonté de ne plus y investir.

 

Résultat, Romain Peugeot n'a pu disposer que d'une dizaine de jours pour monter un dossier de reprise qui souffrait également, aux yeux du CNOSF, de réunir un trop grand nombre de contributeurs, et de bénéficier, en partie, d'un soutien financier jugé aléatoire, car les subventions promises par les collectivités territoriales demeurent soumises aux votes des assemblées concernées...

 

Reste que, malgré l'avis négatif de mardi, l'arrière-petit-fils du fondateur du FCSM n'a pas rendu les armes. Mardi soir, son entourage indiquait ainsi : « (Nous) sommes étonnés de la décision négative du CNOSF, pour laquelle nous étudions les possibilités juridiques d'introduire un recours, dès demain (mercredi), devant le tribunal administratif. »

 

Concrètement, il s'agirait d'attendre que la FFF officialise la relégation de Sochaux en National pour la contester en référé auprès du tribunal administratif. « Cette démarche aurait selon moi peu de chance d'aboutir, dans le sens où, même si le tribunal administratif infirmait la décision de la FFF, celle-ci ferait sans doute appel dans la foulée. Puis la L2 démarrerait sans Sochaux et le temps jouerait ensuite en faveur de la FFF, analyse un avocat en droit du sport qui souhaite rester anonyme. C'est le scénario le plus probable, à moins qu'il y ait une intervention politique haut placée qui inciterait, par exemple, la FFF à ne pas faire appel. »

 

Si cette ultime tentative de Romain Peugeot venait à échouer, ce dernier pourrait renoncer à acquérir le FC Sochaux, puisque l'accord de rachat qu'il avait signé avec Nenking ne valait qu'en cas de maintien en L2. Dans ce cas, le dépôt de bilan serait quasi inéluctable, Frankie Yau ayant indiqué qu'il refusait d'inscrire le club en National, considérant les faibles recettes que génère cette division.

 

Mardi soir, Nicolas Pacquot, le député du Doubs, a appelé à ce que cette possibilité soit malgré tout envisagée, car elle permettrait de sauvegarder le statut professionnel à court terme. Mais au vu des délais très courts avant la reprise de la Ligue 2 (samedi) et celle du National (le 11 août), la probabilité que Sochaux intègre l'un de ces deux Championnats apparaît ce mercredi très faible.

[symphorien]

Personne ne fait le lien entre ces "péripéties" et l'incroyable série de défaites consécutives ?

[carlo]

Si on peut faire le bordel et empêcher la L2 de reprendre

Tout à fait d’accord. On fait tellement peu peur que même le pouvoir macroniste chie sur ses électeurs

[As17]

[Laguit]

Bonjour à tous,
Après une mauvaise nuit, comme beaucoup j’imagine, une petite analyse à froid:
L’argument de dire
«trop d’éléments nouveaux au dossier» pour ne pas valider notre maintien en L2 ne tient pas, je pense que c’est uniquement à la demande des avocats que ces infos ont étés donnés. Je ne peut croire que ce soit le seul argument. Le CNOSF est un organe plutôt « conciliant » au contraire.

Donc (pour moi) il y a autre chose. Manque de garantie financière sur le moyen terme, pas la somme d’argent annoncé en amont sur les comptes, investisseurs
«bancals » etc

On sait aussi que les promesses d’apports financier de la région et autres ne sont pas prises en compte puisque pas votées, combien même il y a des lettres d’intention, et c’est logique en fait.

Clairement il faut vraiment connaître le fond et la forme du dossier, il y a des zones d’ombres à éclaircir.

Concernant la saisine du TAS, même s’ils réussissent à ce réunir aujourd’hui ou demain (car c’est possible) c’est malheureusement clairement trop tard pour une éventuelle et improbable décision contraire à l’avis du CNOSF et de la DNCG.
Sachant que si le TAS donne un avis contraire il va falloir repasser la DNCG (obligation)

La LFP à annoncé hier donner le calendrier officiel aujourd’hui (Sochaux où Annecy) sachant que Annecy à déjà programmé depuis hier en soirée la délocalisation du match contre Guingamp samedi car ils ne peuvent les accueillir à cause d’une énorme manifestation culturelle.

Le championnat reprend samedi…
Voilà ce que j’en pense, maintenant à suivre.