2793 réponses à ce sujet

[Le_Retour_Du_Roi]

 

Et avant toute chose il faut absolument saisir en urgence absolue le tribunal administratif.

Qui met généralement plusieurs années à trancher les litiges. Mais bien sûr...

 

 

La procédure en référé existe-t-elle devant le tribunal administratif?

Vérifié le 17 janvier 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

 

Oui, le référé existe devant le tribunal administratif.

Il s'agit d'une procédure accélérée qui aboutit à une décision rapide, mais provisoire.

Vous pouvez utiliser cette procédure pour demander au juge administratif de prendre en urgence des mesures en vue de préserver vos droits ou vos biens dans le cadre d'un conflit avec l'administration.

Comme le référé devant le juge civil, le référé administratif ne permet pas de régler définitivement le litige.

Un procès principal, déjà engagé ou à venir, doit intervenir pour trancher définitivement le litige.

Il y a plusieurs types de référés : certains sont liés à l'urgence (référé suspension, référé liberté, référé conservatoire), d'autres ne sont non liés à une situation d'urgence (constat, instruction, provision).

 

https://www.service-...vosdroits/F2548

[GRECO]

Je n'ai rien posté depuis quelques années mais aujourd'hui je suis comme vous tous anéanti.
Est il possible d'envisager que face à cette situation catastrophique Romain PEUGEOT décide finalement de tout de même reprendre le club et redémarrer en national afin d'éviter la perte du statut professionnel et du centre de formation ? Et par la même tout ces licenciements qui se profiles.

[Boubou]

Bonsoir à tous, c'est mon premier post depuis 2012 je crois, même si je continuais à vous lire anonymement avec passion, surtout ces dernières semaines....

Ce soir je suis triste, et n'étant pas en Franche-Comté, tout le monde autour de moi, à part quelques collègues plus sympas que d'autres, se contrefiche de notre sort.J'avais besoin d'écrire pour exorciser et me sentir un peu moins seul.

Sochaux c'est une famille, nous en sommes la preuve, nous survivrons.

Allez Sochaux!

[Shogun]

Bah à partir du moment ou tu as un savoir faire reconnu, serait peut-être temps d’en tirer le juste prix plutôt que des pertes.

PS : Là est la survie de notre modèle. Mais pour la plupart, vous êtes trop cons pour vous en apercevoir. Ce n’est pas une attaque, juste une réalité.

[Tot]

Quelle tristesse, les mots me manquent.

[Yo Bart]

On se fait mettre bien en profondeur.
Marre de ces voyous, de ces escrocs, de ces incompétents qui ont œuvré à la mort du FCSM
et de cette mascarade qui sert d'institution capable de sauver Lens malgré de faux documents et nous chier sur la gueule.

[brun's]

Bon…
1/ Romain Peugeot en N3 ?
2/ mettez tout ce que vous avez à Sociochaux pour constituer une majorité à la reprise + Nous seront à jamais les seuls possesseurs de notre club. C’est exact ce qu’il faut pour faire vivre notre modèle à contre-courent.

C’est du suicide de penser ça à mon avis. Faire partie du projet avec plaisir si le prochain propriétaire est favorable. Mais l’objectif sera de retrouver le monde professionnel au plus vite et pas de lutter pour la relégation en R2 dans 3 ans. Et pour ça il faudra des professionnels à la tête du club et à tous les niveaux.

[jupiter]

Bon…
1/ Romain Peugeot en N3 ?
2/ mettez tout ce que vous avez à Sociochaux pour constituer une majorité à la reprise + Nous seront à jamais les seuls possesseurs de notre club. C’est exact ce qu’il faut pour faire vivre notre modèle à contre-courent.RP

RP   N1  c'est une possibilité .

[As17]

[pitou]

Concrètement ca peut servir a quelque chose ?

[Seb le lionceau]

La Ligue 2 reprend samedi... c'est mort.

[Le_Retour_Du_Roi]

 

SOUTIEN TOTAL.

 

JAMAIS LÂCHER.

[pase]

Tribunal administratif, Conseil d'état etc.. on a déjà donné 

[Pierre_Minus]

Je ne comprends pas pourquoi on balaie la possibilité d’évoluer en N1 alors que l’alternative est le dépôt de bilan.

[Stormtrooper]

Il faut utiliser tous les moyens. Repartir en N3, c’est juste pas possible

[Madar M'a Tuer]

Le tribunal administratif c'est trop long, ça ne sert à rien.

Si on a bien compris le deal, si pas de L2, c'est Nenking qui récupère le bébé => dépôt de bilan.

Il faut se concentrer sur la N3, si on veut pas louper le départ pour remonter au plus vite.

[philnight]

On s’en tape d’Annecy les gars, ils n’existent pas. C’est un club de daube qui restera un club de daube.
Concentrons-nous sur le FCSM, prenons le temps de digérer ce qu’il nous arrive mais il faudra vite relever la tête parce que c’est notre club qui va avoir besoin de nous.

+1

[As17]

Je ne comprends pas pourquoi on balaie la possibilité d’évoluer en N1 alors que l’alternative est le dépôt de bilan.

Moi non plus pourtant on aurait l’argent pour y aller?

[Yo Bart]

Franchement si il y a des optimistes ce soir, faites don de votre corps à la science. Il doit y avoir des gènes à étudier et à cloner.

[Romi]

Il faudrait pouvoir cité les différences de jugement par rapport à d'autres club...... peut-être favoritisme disons les mots...

[MrFusion]

La FFF peut toujours aller a l'encontre de l'avis du CNOSF non? Peu probable mais pas impossible si pression politique.

Après elle s'exposerait a un procès de Annecy...

 

Je pense qu'on avait des atouts mais aussi beaucoup d'ennemis:

- des personnes dans les instances suites au cas Lens et au procès

- des personnes dans les instances peut être pas contentes de se faire mettre la pression politique

- notre ami de 10 ans Tavares? ça devait bien le faire chier de revoir sochaux faire la une et se faire poser des questions...

[le félin]

Je ne comprends pas pourquoi on balaie la possibilité d’évoluer en N1 alors que l’alternative est le dépôt de bilan.

Moi non plus pourtant on aurait l’argent pour y aller?

J'vais essayer de faire simple dépôt de bilan= pas d'argent= pas de club= personne au commande
Plus de stade, de centre, de joueurs, nada

[FractureTibiaPéroné]

Je ne comprends pas pourquoi on balaie la possibilité d’évoluer en N1 alors que l’alternative est le dépôt de bilan.

Les "investisseurs" masqués?

[luigikad]

Si ce n'est pas une question d'argent comme mentionné, c'est juste un scandale. Ca valait le coup d'avoir le soutien de l'Elysée pour ne pas appuyer la démarche jusqu'au bout.

[John Bonal]

Ce soir, j'espère simplement qu'on va pouvoir repartir en N3 avec des gens sains, que le nom FCSM soit sauvegardé et qu'on soit définitivement débarrassés de Nenking.
Ce qui arrive ce soir est une catastrophe, oui. Mais le FCSM représente tellement pour beaucoup de gens que je suis persuadé que ce n'est pas pour autant la fin de l'aventure. J'ose même espérer qu'il s'agisse d'un mal pour un bien.
Passés la déception et la colère, il nous faudra relever la tête est soutenir les projets de reconstruction. Moi j'y crois.
Comtois, rend toi ! Nenni ma foi !

[Shogun]

Le tribunal administratif c'est trop long, ça ne sert à rien.
Si on a bien compris le deal, si pas de L2, c'est Nenking qui récupère le bébé => dépôt de bilan.
Il faut se concentrer sur la N3, si on veut pas louper le départ pour remonter au plus vite.

Et ta meilleure garantie c’est Sociochaux majoritaire. D’où mes questions restées sans réponse. Qui va être poussé aux commandes, par quel moyen électif ? Bref des statuts clairs et nets. Je voudrais tellement avoir déjà cotisé, mais aujourd’hui je ne sais rien quant aux modalités. Alors sortez-vous les doigts s’il vous plaît. Moi, 3 ou 4 gars qui pensent tous la même chose et qui sont statutairement indéboulonnables, ça me casse les couilles.

[philnight]

Je ne comprends pas pourquoi on balaie la possibilité d’évoluer en N1 alors que l’alternative est le dépôt de bilan.

+1000.

[Stormtrooper]

Il faudrait pouvoir cité les différences de jugement par rapport à d'autres club...... peut-être favoritisme disons les mots...

Franchement je ne suis pas optimiste mais je ne veux pas croire à la N3

[Liberopoulos]

Je ne comprends pas pourquoi on balaie la possibilité d’évoluer en N1 alors que l’alternative est le dépôt de bilan.

+1000.

Avec l'argent de qui ?

[FractureTibiaPéroné]

 

Le tribunal administratif c'est trop long, ça ne sert à rien.
Si on a bien compris le deal, si pas de L2, c'est Nenking qui récupère le bébé => dépôt de bilan.
Il faut se concentrer sur la N3, si on veut pas louper le départ pour remonter au plus vite.

Et ta meilleure garantie c’est Sociochaux majoritaire. D’où mes questions restées sans réponse. Qui va être poussé aux commandes, par quel moyen électif ? Bref des statuts clairs et nets. Je voudrais tellement avoir déjà cotisé, mais aujourd’hui je ne sais rien quant aux modalités. Alors sortez-vous les doigts.

 

Parce que Sociochaux va racheter quoi exactement?