21667 réponses à ce sujet

[fresco]

L'Equipe a publié en juillet quelques articles édifiants sur la compromission du football corse avec la mafia corse. Après, cette exigence discutable de légalité du président du Gazelec peut faire sourire.

[slow pulse boy]

Dans le cas de Nice on parle d'un club saint

L'Alien doit se retourner dans sa tombe

[Wilson]

N'oublions pas non plus que le président du PFC Pierre Ferracci avait renoncé à la victoire sur tapis vert la saison dernière afin de ne pas pénaliser le Gazelec, son club de coeur. Avec un point en moins les corses étaient relégués et Béziers jouait les barrages...
Je serais le président du club bitterois je saisirais le tribunal administratif afin de rejouer les barrages à la place des corses

https://maligue2.fr/...n-detre-anodin/

Bien vu ;-)

[Expert25]

La provenance douteuse des fonds, ils sont marrants les corses...

[ben_ben]

 

Dans le cas de Nice on parle d'un club saint

L'Alien doit se retourner dans sa tombe

 

 

Honte à moi. Je vais corriger.

[ilan the best]

En 2014, Lens avait obtenu la montée grâce à la promesse devant le CNOSF d'un apport très rapide de plusieurs millions d'euros. L'argent n'est arrivé que bien plus tard et très partiellement. En 2018, le TA a donné raison au FCSM car la décision favorable à Lens était basé sur un mensonge.

 

Le GFCA a, je pense, choisi la même stratégie. Ils espèrent que le FCSM a présenté un (faux) document certifiant que Nenking était propriétaire et que la DNCG a finalement accepté le FCSM en L2 en grande partie sur la base de ce document.

Comme ce n'est pas public, ils demande au TA d'obliger la DNCG à publier les documents concernant Sochaux.

Si il s'avèrent que le FCSM a en effet fait présenté un faux document, le GFCA va attaquer la FFF pour les mêmes motifs qui ont fait gagné le FCSM en 2018.

 

 

En fait, le FCSM avait avancé entre autres deux éléments pour attaquer la décision qui permettait à Lens d'accéder à la L1:

 

"- le comité exécutif de la FFF n’était pas compétent pour prononcer l’admission du RC Z
en Ligue 1 et réformer la décision de la Direction Nationale du Contrôle de Gestion (DNCG)"

 

"- la décision attaquée repose sur des faits matériellement inexacts en ce que la FFF ne s’est
pas assurée au moins du caractère effectif du virement de quatre millions d’euros qui conditionnait
la position du comité "   ....    "en estimant que les documents produits étaient de nature à permettre au RC Z d’avoir la
viabilité économique imposée par les textes, la FFF a commis une erreur manifeste d’appréciation"

 

Et nous avons gagné le procès car le TA a retenu surtout que:

 

"Considérant qu’il résulte des dispositions et stipulations précitées, qu’il appartenait à la
seule Ligue de Football Professionnel de tirer les conséquences, pour la saison 2014-2015, des
décisions prises, en toute indépendance, par la DNCG et sa commission d’appel à l’égard du RC Z
en application de l’article 511 du règlement des compétitions de la LFP ; que, la Fédération
Française de Football ne saurait utilement se prévaloir de l’article 22 de ses propres statuts qui
habilitent son président à conclure des transactions avec l’aval du comité exécutif, pour justifier
l’intervention de ce comité dans l’exercice d’une compétence déléguée de manière exclusive à la
ligue, s’agissant des décisions prises à l’issue des championnats en matière d’accession ou de
relégation de clubs, lesquelles ne présentent, au demeurant, aucun caractère contractuel et ne
relèvent donc pas, en tout état de cause, du champ d’application de la transaction"

 

Autrement dit, le TA a jugé anormal que le comex de la 3F se soit substitué à la DNCG (qui avait de son coté retoqué le RCL en appel) pour prononcé l'admission du RCL. Nous avons gagné le procès grâce à ça, pas parce que Lens aurait fourni de faux documents, (sans quoi ils auraient été condamnés conjointement).

 

Par contre, tu as raison quand tu dis que le Gazelec soupçonne la DCNG de s'être fait avoir par le FCSM et Nenking qui aurait certifié être propriétaire du club alors qu'il ne l'est encore pas à ce jour. Alors que de prime abord, la DNCG demandait juste un apport de 4 millions sur le compte du club, que ce soit Techpro ou Nenking à la tête du club, pour valider la poursuite en Ligue 2.

 

Le Gaz essaye tout pour se raccrocher aux branches, mais je ne vois pas comment il pourrait obtenir une issue juridique aussi favorable que la notre à l’époque.

[M4ST3R]

En fait, je parlais du procès 2018. Celui de 2015, dont tu donnes des extraits, on ne l'a pas vraiment gagné. Le TA de Besançon (confirmé en appel à Nancy) nous avait donné raison, en effet, avec comme argument que le comex ne pouvait pas déjuger la DNCG. Mais ces jugements ont été cassé en 2017 par le Conseil d'Etat qui a jugé que le Comex était bien légitime. On ne peut donc pas dire qu'on a gagné.

 

Ne pouvant donc plus utiliser l'argument de l'illégitimité du comex, le FCSM a choisi un autre angle d'attaque lors du nouveau procès à Nancy en 2018: Le conciliateur du CNOSF a rendu un avis favorable à Lens en se basant sur des promesses, sur des documents qui se sont révélés faux. En particulier Lens avait présenté au conciliateur un ordre de virement SWIFT prouvant un versement de 4 M€. Or ce virement n'avait pas eu lieu. De plus, d'après le tribunal, il était pourtant aisé de s'apercevoir de l'irrégularité du document. Le TA disait que:

 

- La proposition de conciliation du CNOSF était UNIQUEMENT basé sur la véracité de ce virement. Donc la proposition était biaisée, erronée.

 

- La FFF a sauvé Lens en se basant UNIQUEMENT sur l'avis du CNOSF.

 

- Donc, la décision de la FFF est forcément elle-même erronée, car basée sur des faits inexistants, mensongers.

 

En détails:

 

27. Si le conciliateur n'a pas retenu la garantie à première demande de la Bank of Azerbaïdjan, il a, en revanche, estimé que le document qui lui a été présenté comme un " virement SWIFT " permettait de justifier du versement effectif de la somme de 4 millions d'euros au club. Après avoir indiqué que ce versement constituait, à ses yeux, un " engagement réel " de la part de l'actionnaire principal, il a considéré qu'il permettait dès lors " d'atténuer le caractère incertain, pour la fédération, de la perception par le club des montants budgétés " et qu'il était ainsi, à lui seul, bien qu'il ne portât que sur 4 des 18 millions d'euros pour lesquels le club était censé présenter des garanties, " de nature à lever, en l'état, les incertitudes fondant la décision critiquée ". La proposition de conciliation est ainsi fondée sur la circonstance unique et déterminante qu'un versement de 4 millions d'euros au club par son actionnaire principal a été effectivement réalisé au cours de la procédure de conciliation.

28. Le comité exécutif a accepté purement et simplement la proposition du conciliateur, sans s'écarter du motif retenu par ce dernier. Il doit être regardé comme s'étant fondé sur ce seul motif, qu'il s'est approprié, pour accepter la proposition et, par suite, réformer la décision de la direction nationale de contrôle de gestion.

29. Or, il est constant que les 4 millions d'euros n'avaient pas été versés au club à la date de la proposition de conciliation et que ce versement n'était pas non plus intervenu à la date de la décision en litige. L'élément de fait déterminant sur lequel repose la proposition et la décision contestée est ainsi inexistant. Dès lors, la société Football Club Sochaux Montbéliard et l'association Football Club Sochaux Montbéliard sont fondées à soutenir que le comité exécutif de la Fédération française de football s'est fondé sur des faits matériellement inexacts pour prendre la décision contestée.

 

30. La circonstance, alléguée par la Fédération française de football, que la production d'un ordre de " virement SWIFT " constitue en principe une garantie du versement des fonds est sans incidence sur cette appréciation dès lors que, ainsi qu'il a été dit au point 27, la décision n'est pas fondée sur le degré apparent de " fiabilité " que pouvait présenter le document fourni par le club, mais sur le caractère effectif du versement. Au demeurant, il ressort des pièces du dossier, en particulier des trois expertises produites par les intimées, dont les conclusions ne sont pas sérieusement contestées, que le document présenté au conciliateur comportait des irrégularités aisément décelables, puisqu'il était incomplet et en partie non conforme au modèle standardisé utilisé pour un " virement SWIFT ".

 

C'est donc bien à cause de faux documents présentés, de promesses non tenues de la part du RCL que le FCSM a gagné la partie (en attendant la décision du Conseil d'Etat suite à l'appel de la FFF).

 

Donc je pense que le GFCA va tenter la même méthode. C'est pour ça qu'ils essaient d'obtenir le procès verbal de la DNCG concernant le FCSM. Ils espèrent y trouver des éléments montrant que Sochaux a, éventuellement, présenté de faux documents et/ou pas respecté ses engagements. D'ailleurs le FCSM avait fait le même demande en 2018:

 

la production de l'ensemble des " liasses DNCG " produites par le Racing club de Lens devant les commissions de la direction nationale du contrôle de gestion de la Fédération Française de Football lors de la saison 2013/2014 et lors de ses passages devant lesdites commissions entre juin et juillet 2013, ainsi que l'ensemble des documents produits au soutien des intérêts du Racing club de Lens qui ne seraient pas compris dans les " liasses DNCG " ; la production de l'ensemble des pièces produites par le Racing club de Lens devant le Comité national olympique et sportif français lors de la conciliation ayant abouti à la décision dont l'annulation est demandée ; c) une enquête tendant à permettre l'audition de Monsieur Richard Olivier président de la direction nationale du contrôle de gestion lors de l'instruction des passages du Racing club de Lens devant les commissions de la direction nationale du contrôle de gestion de la Fédération Française de Football

 

Apparemment le TA avait rejété cette requête.

[perrin]

La provenance douteuse des fonds, ils sont marrants les corses...

Corses avec une majuscule.

 

Et ils sont marrants les dirigeants du Gazelec Ajaccio pas les Corses. 

[Lucien42]

Faut arrêter de conchier sur le Gazelec, on aurait certainement fait la même chose.
On devrait déjà s'occuper de nos affaires. Le propriétaire déclaré ne l'est même pas officiellement...On doit être un cas unique dans le foot professionnel français.

[gone]

Faut arrêter de conchier sur le Gazelec, on aurait certainement fait la même chose.
On devrait déjà s'occuper de nos affaires. Le propriétaire déclaré ne l'est même pas officiellement...On doit être un cas unique dans le foot professionnel français.

La ligue n'a aucun rôle à jouer pour le choix du propriétaire.

Si Tech pro laisse se faire la nomination de managers désignés par Nenking en attendant l'effectivité de la revente, c'est leur décision.

[Expert25]

La provenance douteuse des fonds, ils sont marrants les corses...

Corses avec une majuscule.

Et ils sont marrants les dirigeants du Gazelec Ajaccio pas les Corses.

J'écris comme je veux, je n'ai pas besoin de professeur et très poliment, je ne te salue pas si tu vois ce que je veux dire.

[Cedthan]

Il faut dire que ton premier message très généralisant n'était pas très gentilé.

[Expert25]

Je ne généralisais pas, on parle bien ici du gazelec, il fait une extrapolation uniquement pour le plaisir de me reprendre.

[Cedthan]

C'était le sous entendu argent sale-Corse qui a fait réagir je pense.

[perrin]

C'était le sous entendu argent sale-Corse qui a fait réagir je pense.

Exactement. C'était un post raciste. Point. 

[Lucien42]

Je ne savais pas que Corse était une race...

[perrin]

Je ne savais pas que Corse était une race...

Et ben tu apprends quelque chose. 

[Cedthan]

Je ne savais pas que Corse était une race...

Juste pour élargir tes connaissances, je t'invite à lire les textes de loi évoquant le racisme. Cela ne concerne pas que les races.
Samuel Laurent pourrait sûrement en dire plus que moi à ce sujet, ses tweet pro RN à foison ont dû le faire bosser sur le sujet.

En attendant, si je dis ici que telle frange de population à tel délit lié à elle, ben faut pas ensuite se plaindre de l'agressivité des réponses.

[klijnjan]

 

Dans le cas de Nice on parle d'un club saint

L'Alien doit se retourner dans sa tombe

 

c'est une blague ... Ou... ?

[Clyde]

On va peut-être arrêter de donner des leçons à Lucien ?

[slow pulse boy]

@klijnjan : j'aime bien dire ça de gens vivants, oui

[perrin]

Les dirigeants du Gazelec essayent de faire ce que Sochaux a fait il y a 5 ans avec Lens. A l'exception que nos réclamations s'appuyaient sur des preuves tangibles et que celles du Gazelec ne reposent sur rien si ce n'est des allégations mensongères. 

 

Pour en avoir parlé avec un supporter du Gaz que je connais, la majorité des supporters ne soutiennent pas cette démarche et même ne la comprennent pas. Ils en veulent surtout aux dirigeants et aux joueurs d'être descendus sportivement car ils leur suffisaient d'une victoire lors des 5 dernières journées pour se maintenir et au lieu de ça ils se sont retrouvés barragistes puis ont été rélégués à la dernière minute contre Le Mans. 

 

Donc faut pas mettre les dirigeants du Gaz dans le même sac que tout le monde. En plus, niveau gestion, c'est le seul club de la région Corse qui passe en général sans encombre devant la DNCG. Laissons les se débattre pour rien dans leur coin et vivons notre vie de notre côté on a bien assez à faire...  

[Expert25]

Perrin tu me traites de raciste ? Pauvre type, moralisateur et condescendant. Ce forum c'est devenu n'importe quoi sérieux. Tu te fais reprendre de volé pour des majuscules à Corse.

[Cedthan]

On va peut-être arrêter de donner des leçons à Lucien ?

Si c'est en réaction à mon message, ce n'est pas une leçon, juste un aparté intéressant je trouve sur ce qu'est le racisme dans le droit.
Il faut plus le voir comme une anecdote qu'une leçon.

[Lejeun]

Heureusement qu'on avait appelé à plus de sérénité.

[Cedthan]

Perrin tu me traites de raciste ? Pauvre type, moralisateur et condescendant. Ce forum c'est devenu n'importe quoi sérieux. Tu te fais reprendre de volé pour des majuscules à Corse.

De volée.

[ilan the best]

En fait, je parlais du procès 2018. Celui de 2015, dont tu donnes des extraits, on ne l'a pas vraiment gagné.

 

 

Oui oui, autant pour moi. Je pensais que tu parlais du premier procès. Mais s'il est vrai que même si l'on ne l'a pas vraiment gagné avec la décision en cassation, il nous a permis de continuer sur le bon angle d'attaque des "faits matériellement inexacts" pour trouver la faille au final.

 

 

Ne pouvant donc plus utiliser l'argument de l'illégitimité du comex, le FCSM a choisi un autre angle d'attaque lors du nouveau procès à Nancy en 2018: Le conciliateur du CNOSF a rendu un avis favorable à Lens en se basant sur des promesses, sur des documents qui se sont révélés faux. En particulier Lens avait présenté au conciliateur un ordre de virement SWIFT prouvant un versement de 4 M€. Or ce virement n'avait pas eu lieu. De plus, d'après le tribunal, il était pourtant aisé de s'apercevoir de l'irrégularité du document. Le TA disait que:

 

- La proposition de conciliation du CNOSF était UNIQUEMENT basé sur la véracité de ce virement. Donc la proposition était biaisée, erronée.

 

- La FFF a sauvé Lens en se basant UNIQUEMENT sur l'avis du CNOSF.

 

- Donc, la décision de la FFF est forcément elle-même erronée, car basée sur des faits inexistants, mensongers.

 

 

Bien expliqué. J'ajouterai que si le Comex était revenu légitime dans la décision de la 3F au yeux de la justice, c'est parce que la DNCG n'est pas si autonome qu'on pouvait le penser par rapport à la 3F. (Alors qu'on disait un peu le contraire il me semble)

 

La Cour Administrative d'Appel de Nancy a considéré en effet que:

 

"18. Il résulte des dispositions de l'article L. 132-2 du code du sport qu'il incombe aux fédérations qui ont constitué une ligue professionnelle de créer une direction nationale du contrôle de gestion. Si le législateur a entendu garantir à cet organisme un pouvoir d'appréciation indépendant des autres organes de la fédération, il ne lui a pas conféré de personnalité morale distincte de la fédération. Une telle direction présente, en conséquence, le caractère d'un organe de la fédération, au nom de laquelle elle prend les décisions relevant des compétences qui lui sont attribuées. Il s'ensuit que les décisions ainsi prises par une direction nationale du contrôle de gestion sont au nombre des décisions prises par la fédération, au sens de l'article R. 141-5 du code du sport, soumises en vertu de cet article à la procédure de conciliation organisée devant le Comité national olympique et sportif français."

[Poteau de Pamic]

C'était le sous entendu argent sale-Corse qui a fait réagir je pense.

 

Ha parce qu'il y a aussi de l'argent propre en Corse ? J'ignorais.

 

 

Sérieux, à un moment va falloir arrêter. Allez regarder les sketchs de Coluche et Desproges... Les pays dans lesquels tu ne peux plus faire une vanne, même, foireuse, je n'aimerais pas y vivre...

Sinon vous pouvez aller voir sur le topic cyclisme je suis sûr que vous trouverez certains de nos derniers posts à signaler à Marlene Schiappa. 

Allez dire à ma femme que je suis un immonde machiste, elle va vous rire au nez...

T'as encore le droit de dire, avec humour, qu'en Corse, il y a des circuits financiers étonnants sans être lapidé en place publique. T'as pas non plus nié les crimes nazis ou appelé au génocide de je ne sais qui. Un peu de recul.

Après pour le Gaz, je ne sais rien de leur situation financière, (Lucien non plus sans doute) et je m'en cogne. C'est pas mon problème. J'ai déjà bien assez de ceux du club.

[Clyde]

Heureusement qu'on avait appelé à plus de sérénité.

Aucune crispation, t'inquiète.
Juste l'occasion de rebondir sur un sujet qui tend régulièrement à me surprendre : l'argument du racisme face à des propos où, perso, je ne relève rien de la sorte. Et je pensais même d'abord à Expert 25.
No soucy avec qui que ce soit, Cedthan, perrin ou autre.

ÉDIT : ah ben tiens, je me joins aux propos de Poteau de Pamic.

[Lucien42]

Je ne savais pas que Corse était une race...

Juste pour élargir tes connaissances, je t'invite à lire les textes de loi évoquant le racisme. Cela ne concerne pas que les races.
Samuel Laurent pourrait sûrement en dire plus que moi à ce sujet, ses tweet pro RN à foison ont dû le faire bosser sur le sujet.
En attendant, si je dis ici que telle frange de population à tel délit lié à elle, ben faut pas ensuite se plaindre de l'agressivité des réponses.

On va se calmer les amis ! Il s'avère que ma chère et tendre plaide depuis des années et ne vous en déplaise Corse (comme Breton, Alsacien, Basque ou roux...) n'est pas une race. Exclure une frange de la population s'appelle de la discrimination.
D'autre part dans un de mes posts précédents, j'avais "défendu" le Gazelec en rappelant en substance que nous n'avions pas de leçon à donner.
Par contrer traiter un intervenant de "raciste" est passible de poursuites pour diffamation qui plus est sur un forum public. Voilà chacun peut donner des leçons.
Je ne suis certes pas inscrit depuis longtemps mais mon père décédé depuis a été l'un des premiers à l'être. Je ne peux que déplorer l'austracisme voire l'intolérance vis à vis des "nouveaux" qui semble dicter les interventions de certains.
Je vous souhaite bonne continuation et j'espère mais je ne suis guère optimiste que notre club se sorte du marasme.